Déposée le 29 septembre 2004 par l'association loi 1901 La Mêlée Loi 1901
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Apérotic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 La Mêlée Loi 1901 domicilié(e) 2, rue Jules Védrines,31400 TOULOUSE - 31400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 717 830 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association La Mêlée domicilié(e) 2, rue Jules Védrines,31400 TOULOUSE - 31400 - France.
La marque Apérotic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315325.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Apérotic est expirée depuis le 29 septembre 2014.
La Mêlée Loi 1901 a également déposé les autres marques suivantes : Discotic
Association La Mêlée Loi 1901 - 2, rue Jules Védrines,31400 TOULOUSE - 31400 - France - SIREN 443717830
Association La Mêlée - 2, rue Jules Védrines,31400 TOULOUSE - 31400 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Service de restauration, hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications sur terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services d'affichage électronique (télécommunications), raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, agences de presse ou d'informations (nouvelles), services de téléconférences, services de “ messagerie électronique. Education, formation, divertissement ; activités sportives et culturelles. Information en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Production de films sur bandes vidéo. Location d'enregistrements sonores, montage de bandes vidéo, services de photographie, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, réservation de places de spectacles, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), publication électronique de livres et de périodiques en ligne.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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